Différences

Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.

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11_mentions_legales:start [06/02/2014 15:12]
Gonçalves [L'association]
11_mentions_legales:start [16/02/2021 11:35] (Version actuelle)
Jean-Paul Argudo Ajout du PDF du JO du 3/07/2010 : déclaration Carpentr'AMAP page 88
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 Numéro d'immatriculation au Registre National des Associations (RNA): W843001200 Numéro d'immatriculation au Registre National des Associations (RNA): W843001200
  
-Association crée le 21/06/2010 au près de la sous-préfecture de Carpentras.+Association crée le 21/06/2010 au près de la sous-préfecture de Carpentras (voir {{ :11_mentions_legales:201000271569.pdf |page 88 du JO du 3 juillet 2010}}). 
 Publication de la création au Journal Officiel des Associations le 03/07/2010. Publication de la création au Journal Officiel des Associations le 03/07/2010.