Mentions Légales

L'association

Carpentr'AMAP est une association loi 1901.

Voici son objet:

Regrouper des consommateurs désireux de s’impliquer dans l’économie solidaire, 
respecter et faire respecte les principes de fonctionnement d’une AMAP tels 
qu’ils sont édictés dans la charte des AMAP, document de référence établi 
par l'association Alliance Provence et déposés avec le sigle du concept des 
AMAP au Journal officiel du 4.08.2003 sous le no 03032390886, à savoir: 
mettre en relation les consomm’acteurs adhérents et un producteur maraîcher; 
l’association intervient dans l’organisation des relations entre le partenaire
et la distribution des produits, dans le cadre d’une gestion désintéressée, 
et selon des modalités fixées par le règlement intérieur; créer un lien social
entre le monde urbain et le monde rural; défendre les droits des producteurs 
dans leurs démarches pour une agriculture saine, garantie sans OGM et 
respectueuse de l’environnement.

L'association est domiciliée au 93, rue René Seyssaud, 84200 Carpentras.

Numéro d'immatriculation au Registre National des Associations (RNA): W843001200

Association crée le 21/06/2010 au près de la sous-préfecture de Carpentras. Publication de la création au Journal Officiel des Associations le 03/07/2010.

Informations vérifiables sur ce site.

CNIL

La déclaration CNIL est encours. Nous mentionnerons ici notre numéro CNIL dès que nous aurons reçu le retour de cet organisme.